Conseil Municipal du 23 décembre 1938




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 59aBudget ou Etat des recettes et dépenses pour l'exercice 1939 - Registre D18 Page 59a - Délibération
D18 Page 138Séance du 23 Décembre 1938 - Registre D18 Page 138 - Délibération
D18 Page 139Annulation de délibération|-|Demande de sursis d'incorporation|-|Cours professionnels|-|Déviation du Chemin de Courtry - Registre D18 Page 139 - Délibération
D18 Page 140Révision de la liste électorale - Désignation de délégués du conseil|-|Taux de l'indemnité de résidence des employés communaux logés|-|Demande de rappel de traitement - Registre D18 Page 140 - Délibération
D18 Page 141Demande d'élévation de Classe|-|Caisse Mutuelle du personnel communal et des Etablissements publics de la Région Parisienne - Proposition du syndicat des communaux - Registre D18 Page 141 - Délibération
D18 Page 142Cours de musique dans les écoles |-|Cours de Gymnastique dans les écoles|-|Demande de salle pour le culte protestant - Registre D18 Page 142 - Délibération
D18 Page 143Demande de Syndicat d'initiative|-|Durée du congé annuel du personnel communal - Registre D18 Page 143 - Délibération
D18 Page 144Suppression des Bornes Fontaines|-|Enlèvement des ordures ménagères - Registre D18 Page 144 - Délibération
D18 Page 145Tarif des Bains-Douches|-|Service du contrôle des contributions directes - Registre D18 Page 145 - Délibération
D18 Page 146Service d'autobus - Autobus des Coudreaux|-|Autobus de Chantereine - La Villeneuve - Registre D18 Page 146 - Délibération
D18 Page 147Redevances pour canalisations d'eau|-|Taux de l'allocation mensuelle aux vieillards, infirmes et incurables privés de ressources - Registre D18 Page 147 - Délibération
D18 Page 148Construction de l'Ecole Maternelle - Emploi subvention complémentaire|-|Remboursement de cautionnements - Registre D18 Page 148 - Délibération
D18 Page 149Expertise pour assurances contre l'incendie|-|Assurance de la responsabilité civile communale - Registre D18 Page 149 - Délibération
D18 Page 150Ecole Maternelle - Assurance contre l'incendie|-|Construction du marché - Vote d'emprunt - Registre D18 Page 150 - Délibération
D18 Page 151Création d'une recette auxiliaire des Postes quartier des Abbesses - Registre D18 Page 151 - Délibération
D18 Page 152Tarif des taxis|-|Communications - Registre D18 Page 152 - Délibération
D18 Page 153Demandes de subventions|-|Garantie communale pour branchements d'eau|-|Demande du Cyclo Club Chellois pour stade vélodrome - Registre D18 Page 153 - Délibération
D18 Page 154"Association syndicale ""L'Ardenne"" - Remboursement de travaux|-|Crédit complémentaire pour fourniture de livres classiques - Registre D18 Page 154" - Délibération
D18 Page 155Supplément de traitement au personnel enseignant|-|Redevance scolaire - Admission en non-valeur|-|Adjudication pour l'Etablissement des plans des voies des associations - Exonération de cautionnement|-|Prix de l'électricité|-|Défense contre les incendies - Registre D18 Page 155 - Délibération
D18 Page 156Bureau de Bienfaisance - Legs Veuve Barbier|-|Bureau de Bienfaisance - Budget primitif pour l'exercice 1939|-|Legs Augereau - Registre D18 Page 156 - Délibération
D18 Page 157Réfection du Chemin de Courtry - Résultat d'appel d'offres|-|Adjudication des travaux d'élagage - Registre D18 Page 157 - Délibération
D18 Page 158Tables et bancs pour l'école Maternelle - Registre D18 Page 158 - Délibération
D18 Page 159Budget primitif pour l'exercice 1939 - Registre D18 Page 159 - Délibération
D18 Page 160Modification au règlement de chômage partiel|-|Prestations - Conversion en nature|-|Distribution de secours aux chômeurs|-|Demande Lossignol - Registre D18 Page 160 - Délibération
D18 Page 161Acquisition de terrains pour alignements|-|Vœu|-|Questions diverses - Registre D18 Page 161 - Délibération